Confidentialité et vie privée – La solution d'engagement actif et sociétal

Confidentialité et vie privée

DERNIÈRE MISE À JOUR : 31 OCTOBRE 2023

ARTICLE 1 : PREAMBULE

SPOWARD est une Plateforme digitale de Services permettant de motiver ses utilisateurs à la pratique du sport ou d’une activité physique en récompensant cette pratique. La Plateforme est accessible à partir du site Spoward.com ou par l’application Spoward. Ces Services sont développés par la SPORT REWARD GROUP (la Société) en son nom propre ou au nom de tiers (ci-après les « Partenaires »).

La Société garantit la continuité sur tous les moyens d’accès à la Plateforme que nous proposons, à la fois pour le site et pour l’application. À ce titre, la Société est responsable du traitement de vos Données Personnelles, de leur intégrité, leur sécurité et du respect de votre vie privée conformément à la Réglementation Applicable.

La présente Politique de Confidentialité est éditée par la Société, SASU enregistrée au registre du commerce et des sociétés de LYON, sous le numéro 831517610, dont le siège social est au 2 rue casimir perier 69002 Lyon, représentée par son président en exercice.

La présente politique de confidentialité a pour but d’exposer aux utilisateurs du site et de l’application SPOWARD :

La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d’identifier un utilisateur. Il s’agit notamment du prénom et du nom, de l’âge, de l’adresse mail, la localisation de l’utilisateur ou encore son adresse IP ; sexe, taille et poids.
Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;
Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;
A qui ces données sont transmises ;
Éventuellement, la politique en matière de fichiers « cookies ».
Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales d’Utilisation que les utilisateurs peuvent consulter sur le site

La Société s’engage à appliquer de manière stricte les réglementations en matière de protection des données personnelles à savoir notamment - en tant qu’entreprise soumise à la loi française - la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée (dite Loi Informatique et Libertés) ainsi qu’au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 le Règlement Général sur la Protection des Données (ci-après le « RGPD »).

Aussi, nous vous invitons à lire avec attention le présent document (ci-après, la « Politique de Confidentialité ») qui a pour objectif de définir les règles applicables à la collecte et au traitement de vos données personnelles.

Pour toute question concernant notre Politique de Confidentialité et, d’une manière générale, la collecte et le traitement de vos informations personnelles par la Société, n’hésitez pas à nous contacter via l’adresse e-mail suivante : contact@spoward.com et/ou à consulter le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (ci-après la « CNIL »).

ARTICLE 2 : DÉFINITIONS

Dans la présente Politique de Confidentialité, il est entendu par :

a) « données personnelles » : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée « Utilisateur »); est réputée être une «personne physique identifiable» une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale ;
b) « consentement» de l’Utilisateur : toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle l’Utilisateur final accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des données personnelles le concernant fassent l'objet d'un traitement ;
c) « traitement» : toute opération ou tout ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données personnelles, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, la limitation, l'effacement ou la destruction ;
d) « limitation du traitement», le marquage de données personnelles conservées, en vue de limiter leur traitement futur ;
e) « responsable du traitement», la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement. Aux termes de la présente Politique de Confidentialité le responsable de traitement est SPOWARD ;
f) « sous-traitant», la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite des données personnelles pour le compte du responsable du traitement ;
g) « tiers », une personne physique ou morale, une autorité publique, un service ou un organisme autre que l’Utilisateur, le responsable du traitement, le sous-traitant et les personnes qui, placées sous l'autorité directe du responsable du traitement ou du sous-traitant, sont autorisées à traiter les données personnelles ;
h) « destinataire», la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données personnelles, qu'il s'agisse ou non d'un tiers ;
i) « autorité de contrôle», une autorité publique indépendante instituée par un État membre et chargée de surveiller l'application du RGPD, afin de protéger les libertés et droits fondamentaux des personnes physiques à l'égard du traitement et de faciliter le libre flux des données personnelles au sein de l'Union européenne. En France, il s’agit de la CNIL ;
j) « pseudonymisation», le traitement de données personnelles de telle façon que celles-ci ne puissent plus être attribuées à une personne sans avoir recours à des informations supplémentaires, pour autant que ces informations supplémentaires soient conservées séparément et soumises à des mesures techniques et organisationnelles afin de garantir que les données personnelles ne sont pas attribuées à une personne physique identifiée ou identifiable ;
k) « violation de données personnelles», une violation de la sécurité entraînant, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l'altération, la divulgation non autorisée de données personnelles transmises, conservées ou traitées d'une autre manière, ou l'accès non autorisé à de telles données.

ARTICLE 3 : PRINCIPES GENERAUX EN MATIERE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site et de l’application respectent les principes suivants :

Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent pas être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l’Utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;
Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d’utilisation ;
Minimisation de la collecte et du traitement des données. Seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site et l’Application sont collectés :
Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l’utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ;
Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licites, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/769, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées.

L’utilisateur a expressément consenti au traitement ;
Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat ;
Le traitement répond à une obligation légale ;
Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;
Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique ;
Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

ARTICLE 4 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION DU SITE OU DE L 'APPLICATION

Données collectées et traitées et mode de collecte

Les données à caractère personnel collectées sur le site SPOWARD.COM et sur l’application SPOWARD sont les suivantes :

La Société collecte et traite informatiquement des informations personnelles qui sont fournies par l’utilisateur lors de la création de son compte comprenant notamment (sans limitation) votre nom, votre adresse e-mail, votre mot de passe, date de naissance, sexe, taille, poids, des identifiants d’appareil uniques et d’autres identifiants d’identification sur les réseaux sociaux et les informations qui nous sont transmises via votre compte facebook ou google, photographie de profil, / ou des informations de paiement. Ces informations sont utiles pour la création du compte et la gestion de la relation entre l’application et l’utilisateur, y compris dans le cadre des évaluations par les Utilisateurs de services. La base légale du traitement réside dans l’exécution du contrat (Conditions d’utilisation auxquelles vous avez adhéré) conclu entre vous et la Société.
Lorsque vous visitez l’application ou le site internet, nos serveurs enregistrent automatiquement les informations que votre navigateur envoie. Ces données peuvent inclure des informations telles que l'adresse IP de votre appareil, le type et la version du navigateur, le type et la version du système d'exploitation, les préférences linguistiques ou la page Web visitée avant votre visite, les pages du site visité, le temps passé sur ces pages, les informations que vous recherchez sur notre site Web ou application, les heures et les dates d'accès, et d'autres statistiques.
Les données fournies volontairement et de manière optionnelle par l’utilisateur sur son Compte Utilisateur, telles que le sexe, la date de naissance, taille, poids et une photo de l’utilisateur, aux fins de personnalisation des Services et des Récompenses. La base légale des traitements concernés est la réalisation des intérêts légitimes SPOWARD d’adapter et de mesurer les modalités d’utilisation de ses Services par les Utilisateurs, sans préjudice des droits garantis à l’Utilisateur

Les données collectées via les applications tierces si l’utilisateur choisit de les connecter à la Plateforme, telles que les données GPS et d'entraînement et les données de navigation collectées dans les conditions détaillées de ce document relatif aux Cookies, afin de fournir les Services aux Utilisateurs. La base légale des traitements concernés est le consentement libre, informé, univoque et rétractable de l’Utilisateur.
Nous collectons des informations de localisation - elles comprennent : votre lieu de connexion actuel [adresse IP] et/ou votre localisation GPS (si vous souhaitez la partager avec nous, par exemple via les paramètres de votre appareil mobile) ou d'autres informations de localisation téléphoniques (par exemple, via le WiFi ou le Bluetooth). Nous les utilisons pour exploiter nos services et adapter votre expérience utilisateur à votre localisation.

La base légale des traitements concernés est la nécessité de fournir à l’Utilisateur les Services qui s’attachent à sa participation à une opération de support de jeune talent ou projet.

Nous collectons des informations sur les tailles et pointures - elles comprennent : pointure, taille de vêtement, taille, poids. Nous les utilisons pour exploiter nos services et notamment calculer les calories brûlées lors d’une activité physique. La taille nous permet également de nous assurer que votre vêtement vous vaille.

SPOWARD est susceptible d’utiliser ces données en les agrégeant afin de ne plus permettre l’identification des personnes concernées à des fins statistiques et d’amélioration de la qualité de ses Services.
Avec votre consentement, nous collecterons des informations sur votre localisation et votre activité physique afin d’effectuer le suivi et la vérification des activités physiques éligibles, les données GPS sont conservées de manière anonyme afin de minimiser au maximum un potentiel impact sur la vie privée des utilisateurs. Vous pouvez activer et désactiver la localisation en utilisant les paramètres de votre système d’exploitation de votre appareil mobile. Néanmoins, lorsque que vous désactivez cette fonctionnalité, vous n’aurez accès qu’à des fonctionnalités limitées de l’Application et notamment, il nous sera impossible techniquement de collecter les informations relatives à votre activité physique et à votre localisation, ce qui empêchera le suivi et / ou la conversion de vos mouvements en points dans votre cagnotte.
L'utilisation par Spoward et le transfert des informations reçues des API Google vers toute autre application respecteront la politique relative aux données utilisateur des services API Google, y compris les exigences d'utilisation limitée.

Nous collectons des informations de profil et comportementales - elles comprennent : votre historique d'achats et de conversion de points sur la marketplace, vos préférences d'achat, vos interactions dans nos magasins partenaires via le POP, vos évaluations de produits, vos interactions avec nous sur les réseaux sociaux et tout autre renseignement dont nous disposons à votre sujet pour nous aider à mieux vous comprendre en tant que consommateur(-trice), y compris les « Informations communautaires ». Nous les utilisons pour mieux vous connaître en tant que consommateur(-trice), afin de pouvoir vous envoyer des messages marketing concernant uniquement les produits et services qui, selon nous, vous intéressent.

Nous collectons des informations communautaires – elles comprennent : des informations concernant votre participation en tant qu'ami(e) ou follower dans la communauté SPOWARD, les informations que vous fournissez lorsque vous prenez part à divers événements et groupes/communautés, que ce soit en tant qu’entraîneur(-euse), membre d'équipe, participant(e) ou promoteur(-trice) de nos événements, notamment : photos, vidéos, votre équipe, vos centres d'intérêt et vos préférences, vos commentaires, les classements, votre participation à des événements, les groupes que vous avez rejoints et vos informations d'inscription.

Dans le cadre des Services, nous pouvons vous fournir une fonctionnalité vous permettant de rechercher des amis en utilisant vos identifiants Facebook et/ou Google. Si vous le souhaitez, vous serez invité à autoriser l’Application SPOWARD à accéder à certaines informations associées à votre compte Facebook et/ou Google, telles que votre nom, photo de profil, sexe et liste d’amis. Dans la mesure où vous y consentez, ces informations seront traitées par nous afin d’identifier vos amis Facebook utilisateurs de l’Application ou de vous permettre d’inviter des amis sur Facebook à installer l’Application SPOWARD. La Société ne contactera jamais directement vos amis et ne conservera pas leurs données.

La société collecte des informations des réseaux sociaux – elles comprennent : les informations obtenues par l'intermédiaire de vos interactions avec nous sur divers réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, Google, etc., notamment : toutes informations des réseaux sociaux publiquement disponibles comme vos pseudos sur les réseaux sociaux, vos interactions sur les réseaux sociaux et vos publications publiques, vos « J'aime » et autres réactions, vos rapports sur les réseaux sociaux, vos photos publiques, ou celles que vous nous envoyez en nous mentionnant ou en suivant nos publications sur les réseaux sociaux par le biais de l'utilisation de « pseudos » ou « hashtags ». Nous obtenons ces informations sur les réseaux sociaux (ex. : Facebook, Snapchat, Instagram, etc.) directement ou indirectement via des agences tierces avec lesquelles nous avons conclu des accords.

Nous collectons des informations d'activité - elles comprennent : les données d'exercice (par exemple les heures de début et de fin de vos entraînements, votre type d'activité, la catégorie de votre sport), les données de capteur (dont, à titre non limitatif, l'objectif de pas, la durée, l'allure, la distance, la distance), et d'autres données liées à votre application d'exercice. Nous les utilisons pour exploiter nos services, ainsi que pour vous aider à améliorer vos objectifs de performance et vos expériences utilisateur et pour identifier les produits qui pourraient le mieux vous correspondre sur la base de vos habitudes d'exercice.
Pour une meilleure expérience, lors de l'utilisation de notre service, nous pouvons vous demander de nous fournir certaines informations personnellement identifiables. Les informations que nous demandons seront conservées par nous et utilisées comme décrit dans cette politique de confidentialité.
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L'application utilise des services tiers qui peuvent collecter des informations utilisées pour vous identifier.
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Lien vers la politique de confidentialité des fournisseurs de services tiers utilisés par l'application.
* Google Play Services
* Google Fit Services
UTILISATION DU COMPTE GOOGLE
Si vous connectez votre compte Google fit à l'application SPOWARD, nous collecterons et enregistrerons votre nombre de pas quotidiens ainsi que vos activités physiques (distance parcourue, type d'activités, date et heure et heure de démarrage d'activité) temps d'activités, dépense énergétique) depuis Google Fit.
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Les données collectées sont liées à l'utilisateur et ne sont pas anonymisées. Nous ne collectons rien d'autre que les activités physiques (type d'activité, dépense énergétique, date et heure de début d'activité, temps d'activité, distance parcourue) et le nombre de pas effectué depuis Google Fit. Toutes les données Google Fit collectées à partir de l'application SPOWARD, seront enregistrées dans notre base de données. Il est nécessaire d'afficher en privé vos activités physiques sur la page paramètre de votre profil si vous ne souhaitez pas que vos activités soient visibles sur votre profil.
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Nous n'utiliserons pas ces données pour les e-mails promotionnels et la revente et ces données ne seront partagées avec aucun service tiers.

Finalité du traitement

Informations générales.

En général, SPOWARD ne collecte et n’exploite les données personnelles qu’à des fins spécifiques. Cependant, nous vous informons qu’il est également possible que ces données personnelles soient parfois utilisées à d’autres fins, si SPOWARD a le droit et la permission (« fondement juridique ») de le faire.

a) Fournir et gérer nos services ;
b) Gérer les commandes de services et abonnements de l’Utilisateur ;
c) Communiquer avec l’Utilisateur et améliorer la qualité de nos services, à savoir répondre à vos questions et vous informer de nos actualités ;
d) Lutter contre la fraude en ligne ;
e) Résoudre tout litige éventuel ou régler tout problème dans le cadre de l’utilisation de nos services ;
f) Améliorer l’expérience de l’Utilisateur sur le site et l’application SPOWARD.

Dans cette section, nous allons vous détailler toutes les situations et les finalités pour lesquelles SPOWARD peut être amené à collecter (directement et indirectement) vos données personnelles, et les traiter par un autre moyen. Vous trouverez ici des informations sur le fondement juridique des activités de traitement concernées, sur les catégories de données à caractère personnel concernées, ainsi que sur les catégories de tiers avec lesquelles SPOWARD partage les données pour la finalité concernée.

Communications.

SPOWARD exploite les données personnelles dans le but de communiquer avec vous dans le cadre du contrat d'utilisation que vous avez conclu avec nous. Par exemple, cela peut consister à vous contacter pour vous informer de modifications apportées à nos Conditions générales ou à notre Politique de confidentialité, mais aussi les factures de vos abonnements payants, ou encore des informations sur les nouvelles fonctionnalités des Services SPOWARD ou l'abandon potentiel de certaines fonctionnalités.

Le fondement juridique de ces activités de traitement des données est l'exécution du contrat qui vous unit à SPOWARD.
Les catégories de données concernées par ce traitement sont : les informations relatives à l'identité, les coordonnées de contact, les informations de localisation, les informations sur les achats, les informations de correspondance et les informations sur les préférences.
Pour cette finalité, SPOWARD partage ces données personnelles uniquement avec des Responsables du traitement, à savoir des Fournisseurs de services de messagerie et des Fournisseurs de solutions CRM.

Mise à disposition de nos Services SPOWARD.

SPOWARD exploite les données personnelles dans le but de vous garantir une expérience utilisateur fluide lors de l'utilisation de nos Services SPOWARD et des fonctionnalités de nos Services SPOWARD.

SPOWARD peut être amené à recueillir vos données personnelles à cette fin en employant des technologies telles que des cookies, des pixels et des balises pour collecter les informations relatives à votre appareil. Vous pouvez consulter notre section sur la politique liée aux cookies si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur les cookies que nous utilisons, les données personnelles que ceux-ci collectent et la manière de les désactiver.
Le fondement juridique de ces activités de traitement des données est l'exécution du contrat qui vous unit à SPOWARD.
Les catégories de données concernées par ce traitement sont : les informations relatives à l'identité, les coordonnées de contact, les informations de localisation, les informations sur les achats, les informations sur la taille, les informations de profil, les informations sur les périphériques, les informations de navigation, les informations relatives à l'activité, les informations de correspondance et les informations sur les préférences.
Pour cette finalité, SPOWARD partage ces données personnelles avec d'autres utilisateurs, d'autres services (le cas échéant ; voir la rubrique Partage des données personnelles avec d'autres services pour plus d'informations), des Responsables du traitement, à savoir avec des fournisseurs de solutions cloud, des fournisseurs de solutions CRM, des fournisseurs de solutions d'authentification et des fournisseurs de solutions de paiement, ainsi qu'avec des Partenaires.

Expérience utilisateur.

Les identités de connexion des Utilisateurs et les comptes sur SPOWARD sont gérées de manière centralisée, ainsi les Utilisateurs peuvent se servir d’un jeu d'informations d'identification unique pour se connecter. Vos identifiants de connexion SPOWARD sont stockés sur la plateforme d'authentification mondiale. Lorsque vous utilisez votre identifiant SPOWARD pour accéder aux Services SPOWARD, nous utilisons un jeton nous permettant de vérifier votre identité à partir de la plateforme d'authentification mondiale. Cette opération permet à SPOWARD de sécuriser le réseau et le domaine. Les données personnes que vous avez fournies pour avoir accès aux Services SPOWARD et protéger votre compte sont aussi exploitées par SPOWARD dans le but de gérer votre compte, y compris pour les besoins de l'envoi de messages liés à la gestion du compte, par exemple pour la réinitialisation du mot de passe.

Livraison de prix.

SPOWARD ou l’un de nos Partenaires peut organiser des loteries ou des jeux-concours et dans ce cadre, vous êtes susceptibles de remporter un prix. Pour vous informer et vous faire parvenir les produits que vous avez gagnés, SPOWARD utilise vos coordonnées (adresse de domicile et/ou adresse de livraison) et d'autres informations nécessaires.

Le fondement juridique de ces activités de traitement des données est l'exécution du contrat qui vous unit à nous.
Les catégories de données concernées par ce traitement sont : les informations relatives à l'identité, les coordonnées de contact et autres informations nécessaires à la remise de votre prix (p. ex. les informations de taille, le cas échéant).
Pour cette finalité, SPOWARD partage ces données personnelles avec des Responsables du traitement, à savoir des Fournisseurs de solutions CRM et Fournisseurs de services de messagerie, ainsi qu'avec des sociétés de transport, le cas échéant.

Assistance clientèle.

SPOWARD exploite les données personnelles dans le but de répondre aux questions concernant l'utilisation que vous faites des Services SPOWARD, ainsi que pour répondre à vos questions et préoccupations via différents canaux de communication mis à votre disposition par SPOWARD, y compris si vous nous contactez pour des questions concernant vos droits en matière de vie privée. Pour vous fournir un service de qualité, toutes les requêtes que vous adressez au service clientèle de Spoward sont analysées.

Le fondement juridique de ces activités de traitement des données est notre intérêt légitime ou, s'agissant des questions de vie privée, notre obligation légale de traiter ces données, le cas échéant.
Les catégories de données concernées par ce traitement sont : les informations relatives à l'identité, les coordonnées de contact, les informations de localisation, les informations sur les achats, les informations de profil, les informations sur les périphériques, les informations de navigation, les informations relatives à l'activité, les informations de correspondance, les informations sur les préférences.
Pour cette finalité, SPOWARD partage ces données personnelles avec des Responsables du traitement, à savoir des Fournisseurs de solutions CRM et des Fournisseurs de services de messagerie.

Exploitation des services.

SPOWARD prend des mesures pour filtrer l’ensemble du trafic qui arrive jusqu’à l’application SPOWARD et analyse les données reçues par les serveurs avec pour finalité de (1) faire fonctionner l’Application SPOWARD ; (2) corriger en temps réel des erreurs ou défauts afin que la mise en page et l’aspect visuel s’affiche de manière correcte sur tous les appareils ; (3) corriger en temps réels des erreurs et défauts afin que le Site Web et l’Application SPOWARD fonctionnent de manière correcte ; (4) vérifier la conformité à nos Conditions générales

Recherche et développement des Services SPOWARD.

SPOWARD cherche à améliorer ses Services et effectue des analyses et de la recherche dans ce but. Dans ce contexte, nous sommes susceptibles de vous poser des questions dans le cadre d'enquêtes, vous demander votre avis ou vous inviter à tester nos Services ou fonctionnalités et nous faire part de vos commentaires. Ces informations sont recueillies uniquement sur la base de votre consentement. Lorsque cela est possible en fonction du projet spécifique, ou à votre demande, SPOWARD peut supprimer toute information relative à l'identité, aux contacts ou aux périphériques, de sorte que les informations ne puissent plus être utilisées pour vous identifier et soient considérées comme « anonymisées ».

Le fondement juridique de ces activités de traitement des données est votre consentement explicite. Sachez que vous pouvez en permanence révoquer un consentement que vous avez formulé.
Les catégories de données concernées par ce traitement dépendent du projet ou de l'enquête en question, et elles peuvent inclure toutes les catégories de données personnelles que nous traitons.
Pour cette finalité, SPOWARD partage ces données personnelles avec des Responsables du traitement, à savoir des Fournisseurs de solutions de recherche ou d'enquête et des Fournisseurs de solutions CRM.

Sécurité des domaines et des réseaux et authentification des Utilisateurs.

SPOWARD prend des mesures pour filtrer l’ensemble du trafic qui arrive jusqu’à l’application SPOWARD et pour authentifier les informations de connexion des Utilisateurs au moyen de jetons et ce dans le but de protéger nos domaines, détecter les activités inhabituelles, prévenir les menaces à la sécurité et prémunir les Utilisateurs contre les accès non autorisés (tels que ceux de pirates informatiques. Cela nous permet de comparer les informations que vous fournissez sur nos Services aux autres informations disponibles et de les vérifier (à savoir les informations d'identification que vous nous avez fournies directement ou via d'autres plateformes (telles que Facebook), ou aux informations disponibles dans le domaine public, afin de garantir que seuls les utilisateurs « autorisés » aient accès à nos Services).

Le fondement juridique de ces activités de traitement des données est notre intérêt légitime.
Les catégories de données concernées par ce traitement sont : les informations relatives à l'identité, les coordonnées de contact, les informations de navigation et les informations sur les périphériques.
Pour cette finalité, SPOWARD partage ces données personnelles avec des Responsables du traitement, à savoir des Fournisseurs de solutions d'authentification et des Fournisseurs de solutions d'analyse de données.

Messages marketing personnalisés par e-mail et notifications Push.

Si vous avez donné votre consentement explicite à SPOWARD, vous êtes susceptibles de recevoir des messages de marketing qui, selon notre jugement, pourraient vous intéresser (« personnalisés »), en utilisant l'adresse e-mail que vous avez fournie à SPOWARD, ou des notifications Push, une fois que vous avez installé l’Application SPOWARD.

SPOWARD peut également être amené à vous envoyer de tels messages lorsque vous convertissez vos spows afin de profiter de réductions chez nos Partenaires car nous considérons que l’utilisation de l’Application SPOWARD est une indication de l'intérêt que vous portez à nos Services et aux offres de nos Partenaires. Dans le but de vous envoyer des messages « personnalisés », SPOWARD mesure votre comportement en ligne (et parfois hors ligne, le cas échéant) et l'analyse pour déterminer ce qui pourrait le plus vous intéresser et dont vous pourriez bénéficier. A cette fin, SPOWARD a besoin de comprendre, au moyen de différents outils d’analyse, votre comportement et ce qu’il signifie quant à l’appréciation ou non de nos Services et l’efficacité des messages qui vous sont envoyés .
SPOWARD peut être amené à recueillir vos données personnelles à cette fin en employant des technologies telles que des cookies, des pixels et des balises pour collecter les informations relatives à votre appareil. Vous pouvez consulter notre section sur la politique liée aux cookies si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur les cookies que nous utilisons, les données personnelles que ceux-ci collectent et la manière de les désactiver. Veuillez noter qu’en plus de cela, SPOWARD évalue votre comportement lors de la lecture de ces e-mails au moyen de balises Web ou de pixels de suivi.

Le fondement juridique de ces activités de traitement de données est votre consentement explicite ou notre intérêt légitime. Sachez que vous pouvez en permanence révoquer un consentement que vous avez formulé ou vous opposer au traitement de données à cette fin, qui repose sur notre intérêt légitime.
Les catégories de données concernées par ce traitement sont : les informations relatives à l'identité, les coordonnées de contact, les informations de localisation, les informations sur les achats, les informations de profil, les informations de réseaux sociaux, les informations sur les périphériques, les informations de navigation, les informations relatives à l'activité, les informations de correspondance, les informations sur les préférences.
Pour cette finalité, SPOWARD partage ces données personnelles avec des Responsables du traitement, à savoir des Fournisseurs de solutions CRM et des Fournisseurs de services de messagerie.

Messages ciblés sur des plateformes publicitaires tierces.

SPOWARD est susceptible de faire appel à des solutions tierces dans le but de diffuser des campagnes et des messages ciblés sur leurs plateformes. Dans ce cas, les Plateformes de réseaux sociaux tenteront d'établir une correspondance avec votre profil dans leur base de données, afin de déterminer le moment et le lieu propices (par exemple, sur la page que vous parcourez) pour afficher une publicité de SPOWARD. A cette fin, SPOWARD a besoin de comprendre, au moyen de différents outils d’analyse, votre comportement et ce qu’il signifie quant à l’appréciation ou non de nos Services et l’efficacité des campagnes de SPOWARD .

Sachez qu’il est possible que des publicités SPOWARD s’affichent sur vos réseaux sociaux ou d'autres plateformes même si vous n'avez pas consenti au traitement de données à cette fin. Dans ce cas, l'affichage aura lieu non pas du fait que SPOWARD collecte et partage vos données personnelles, mais de manière aléatoire.
SPOWARD peut être amené à recueillir vos données personnelles à cette fin en employant des technologies telles que des cookies, des pixels et des balises pour collecter les informations relatives à votre appareil. Vous pouvez consulter notre section sur la politique liée aux cookies si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur les cookies que nous utilisons, les données personnelles que ceux-ci collectent et la manière de les désactiver.
Le fondement juridique de ces activités de traitement des données est votre consentement explicite. Sachez que vous pouvez en permanence révoquer un consentement que vous avez formulé
Les catégories de données concernées par ce traitement sont : les informations relatives à l'identité, les coordonnées de contact, les informations de localisation, les informations sur les achats, les informations de profil, les informations de réseaux sociaux, les informations sur les périphériques, les informations de navigation, les informations relatives à l'activité et les informations sur les préférences.
Pour cette finalité, SPOWARD partage ces données personnelles avec des Responsables du traitement, à savoir des Fournisseurs de solutions publicitaires et des Fournisseurs de solutions d'analyse de données.

Coopération avec les autorités chargées de l'application de la loi et de la réglementation (y compris les tribunaux).

Pour des raisons de sécurité nationale et publique, de prévention des activités criminelles, d'enquête et de poursuite, de lutte contre le blanchiment d'argent, de procédures judiciaires, de protection des droits et libertés d'autrui et d'exécution de créances civiles, SPOWARD peut être amené à être légalement tenus de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, SPOWARD collecte et transmet aux autorités ou parties concernées les données sollicités, une fois que nous sommes convaincus que cette demande procède d'une requête légale. Il est possible que SPOWARD ne soit pas capable de confirmer ou infirmer le caractère illégal d'une telle action.

Le fondement juridique de ces activités de traitement des données est l'obligation légale qui nous incombe, la nécessité de protéger les intérêts vitaux de personnes, ou encore une nécessité d'intérêt public.
Les catégories de données concernées par ce traitement dépendent de la requête ou obligation en question, et elles peuvent inclure toutes les catégories de données personnelles que nous traitons. Dans tous les cas, nous veillerons toujours à restreindre au minimum la quantité de données personnelles traitées pour ces besoins.
Pour cette finalité, SPOWARD partage ces données personnelles avec des autorités, y compris des tribunaux, ainsi qu'avec des Responsables du traitement, à savoir des Fournisseurs de services de messagerie.

Résolution de litiges contractuels et/ou conformité légale.

En cas de litige contractuel ou pour notre défense en cas d'audits, de litiges ou de plaintes concernant le respect de la vie privée, y compris concernant la manière dont nous avons traité vos droits à la vie privée, SPOWARD est dans l’obligation de conserver des justificatifs. SPOWARD est donc susceptible de collecter et analyser certaines informations, y compris des données personnelles, afin de respecter les délais de conservation légaux.

Le fondement juridique de ces activités de traitement des données est l'obligation légale qui nous incombe ou notre intérêt légitime.
Les catégories de données concernées par ce traitement dépendent de l'obligation en question et de la situation, et elles peuvent inclure toutes les catégories de données personnelles que nous traitons. Dans tous les cas, nous veillerons toujours à restreindre au minimum la quantité de données personnelles traitées pour ces besoins.
Pour cette finalité, SPOWARD partage ces données personnelles avec des autorités, y compris des tribunaux, nos juristes et non conseillers fiscaux, ainsi qu'avec des Responsables du traitement, à savoir des Fournisseurs de solutions cloud ou des Fournisseurs de services de messagerie.

Base juridique

La collecte de vos données personnelles pour les finalités précitées se fait avec le consentement de l’Utilisateur (tel que prévu par l’article 2 de la présente Politique de Confidentialité) accompagné de l’acceptation des documents contractuels ; Conditions générales d’accès et d’utilisation (ci-après « CGAU »). Comme le prévoit l’article 7 du RGPD, l’Utilisateur peut, à tout moment, retirer son consentement, sans que cela ne porte atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement donné antérieurement au retrait de celui-ci.

Durées de conservation

La Société s’engage à conserver vos données personnelles uniquement pendant la durée strictement nécessaire au(x) traitement(s) déclaré(s) selon les finalités précitées, et en toute hypothèse dans les limites imposées par la loi. Aussi, selon le type de données personnelles, la durée de conservation peut varier entre quelques jours et plusieurs années.

En toute hypothèse, nous nous engageons à effacer vos données personnelles de nos bases de données à l’issue de ces différentes durées.

Toutefois, nous pouvons conserver certaines informations pour une période postérieure à la clôture de votre compte personnel, n’allant toutefois pas au-delà de 36 mois, afin de satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales et notamment, afin de prévenir d'éventuels comportements illicites après la suppression de votre compte personnel (réutilisation de votre ancien compte par un tiers). Dans cette hypothèse, vos données seront désactivées et ne seront plus accessibles en ligne.

Partage de données personnelles

Informations générales : SPOWARD se réserve le droit de partager vos données personnelles avec des tierces parties

En cas de nécessité, pour les finalités énumérées plus haut ;
Si vous en avez donné l'instruction à SPOWARD (par exemple, dans le cas où vous connectez votre compte à une Plateforme partenaire) ;
Pour exercer ou protéger les droits et intérêts de SPOWARD, des Utilisateurs et du personnel SPOWARD ;
Si vous y avez explicitement consenti au préalable.

Nous distinguons les tierces parties avec lesquelles SPOWARD partage vos données personnelles en plusieurs catégories, listées ci-dessous :

1. 1. Autres utilisateurs de nos Produits :
  2. Autres services ;
  3. Responsables du traitement ;
  4. SPOWARD et autres Partenaires ;
  5. Autorités, y compris les tribunaux ; et
  6. Juristes et conseillers fiscaux.

Partage des données personnelles avec d'autres Utilisateurs

L'utilisation de certaines fonctionnalités de l’Application SPOWARD implique le partage de vos données personnelles avec d'autres Utilisateurs des Services SPOWARD. Ce partage est nécessaire dans le but de nous conformer à l’accord d’utilisation qui lie SPOWARD à vous car sans ce partage de données, certaines fonctionnalités des Services SPOWARD ne sauraient fonctionner. Nous allons détailler ci-dessous les fonctionnalités qui ont besoin de rendre vos données personnelles visibles aux autres Utilisateurs et donc impliquent le partage de ces données personnelles avec ces derniers.

Votre profil SPOWARD et vos followers : SPOWARD distingue des « profils privés » et des « profils publics » ; par défaut, tous les profils sont privés et ce n’est que sur votre demande qu’ils peuvent devenir publics. Si vous utilisez un « profil privé », seules certaines données seront accessibles à d’autres Utilisateurs : votre nom, votre « photo de profil », votre image d’arrière-plan, votre biographie, votre pays de résidence et les followers que vous possédez en commun avec l'Utilisateur visitant votre profil. De plus, tous les Utilisateurs visualiseront votre nombre de followers et le nombre de personnes que vous suivez sans en avoir le détail. Dans le cas d’un « profil privé », il est également possible aux autres Utilisateurs de vous envoyer une demande afin de devenir vos followers. Vous avez le choix d’accepter ou non cette demande. Lorsque vous accéder à cette requête, ce nouveau follower aura accès à toutes les informations que vous partagez déjà avec vos autres followers, en accord avec vos paramètres de confidentialité.
Si vous utilisez un « profil public », après une action de votre part pour le rendre « public », celui-ci devient par défaut intégralement visible par tous les autres Utilisateurs des Services SPOWARD. Ainsi, quand votre profil est rendu « public », vos paramètres de confidentialité sont automatiquement réglés sur « tout le monde » et donc tous les autres Utilisateurs de SPOWARD peuvent accéder à vos informations, aux enregistrements et détails de vos activités, aux statistiques et aux connexions que vous entretenez, et ce, même sans qu'ils soient abonnés à votre compte. Pour que vous puissiez rendre certaines de ces données inaccessibles, il faut modifier le paramètre de confidentialité correspondant en conséquence. Dans tous les cas, les autres utilisateurs, à l'exception des utilisateurs bloqués, peuvent devenir follower d’un « profil public » sans avoir à en faire la demande.

Fil d'actualité – Les Services SPOWARD permettent aux Utilisateurs d'afficher et de diffuser des informations, notamment par le biais de messages, de « likes » et de commentaires, dans un « fil d'actualité ». Certaines actions, telles que le suivi d'une activité ou un post manuel seront automatiquement publiées dans le « fil d'actualité ». Par défaut, votre profil étant « privé » seuls vous et vos followers pourrez voir ces informations s'afficher dans le « fil d'actualité ». Si vous souhaitez rendre plus ou moins accessibles vos publications, il vous suffit de modifier vos paramètres de confidentialité en conséquence, quand vous le souhaitez.

Tableau de classement : Lorsque vous enregistrez l’une de vos activités, vous êtes automatiquement inséré dans un tableau de classement hebdomadaire ou mensuel de distance, de durée cumulée ou de Spows donnés. Tous les Utilisateurs sont visibles sur ce tableau de classement.

Challenge: SPOWARD met à disposition des Utilisateurs des jeux-concours ayant un objectif spécifique dans un délai défini (ci-après les « Challenges »). Les Utilisateurs inscrits peuvent participer à différents « challenges » et ont la possibilité de remporter des prix. SPOWARD vous permet de comparer votre classement à ceux de tous les Utilisateurs qui participent au même « Challenge ». Le prénom, le nom, la « photo de profil » et les informations relatives à l'activité (telles que distance ou la durée totale) sont visibles par tous les Utilisateurs participants.

Groupes : Chaque Utilisateur peut rejoindre et créer des groupes, et peut inviter d'autres Utilisateurs à rejoindre ces groupes. Vous avez la possibilité d’interagir avec les autres membres du groupe et de comparer vos classements. Dans ce cadre, plusieurs données vont être partagées avec tous les Utilisateurs de ce groupe que vous avez rejoint : le prénom, le nom, la « photo de profil » et les informations relatives à l'activité (telles que la distance ou la durée totale).

Partage des données personnelles avec d'autres services

SPOWARD vous permet de connecter votre compte SPOWARD à plusieurs Plateformes partenaires et/ou à d'autres services et d'y partager les données personnelles que vous avez enregistrées ou générées par le biais ou à l'intérieur des Services SPOWARD. Sachez que quand vos données personnelles ont été transférées vers une Plateforme partenaire ou vers un autre service, le traitement ultérieur de ces données s'effectuera en dehors de la responsabilité de SPOWARD et conformément à la politique de confidentialité des partenaires et autres services respectifs.

Plateformes partenaires : Si vous connectez votre profil SPOWARD à vos comptes sur des Plateformes partenaires et que vous décidez d'y importer ou d'y partager des données personnelles provenant des Services SPOWARD, vos données seront automatiquement transférées vers cette Plateforme partenaire, après que vous ayez explicitement instruit cette action, en connectant votre compte SPOWARD et votre compte sur la Plateforme partenaire concernée.

Réseaux sociaux et services de messagerie : Si vous diffusez vos activités enregistrées via une plateforme de réseaux sociaux ou un service de messagerie utilisable sur votre appareil mobile, vous demander explicitement à SPOWARD de partagées les données en question avec le réseau social ou le service de messagerie que vous utilisez à cette fin.

Partage de données personnelles avec nos prestataires de services (« Responsables du traitement »)

SPOWARD partage vos données personnelles avec des Responsables du traitement qui aident SPOWARD à accomplir les activités de traitement nécessaires aux fins énumérées à la rubrique Finalité du traitement. Ces Responsables du traitement n’ont accès à vos données personnelles que lorsque cela est raisonnablement nécessaire à l’exécution de leurs tâches pour SPOWARD. Ils ont l’obligation de protéger, de ne pas divulguer et de ne strictement utiliser vos données qu’à cette finalité. SPOWARD fait appel à des Responsables du traitement appartenant aux catégories suivantes : Fournisseurs de solutions publicitaires, Fournisseurs de solutions d'analyse de données, Fournisseurs de solutions cloud, Fournisseurs de solutions CRM, Fournisseurs de services de messagerie, Fournisseurs de services de paiement, Fournisseurs de solutions d'authentification et Fournisseurs de solutions de recherche et d'enquête.

Partage de données personnelles avec des autorités, juristes et conseillers fiscaux

SPOWARD ne partage vos données personnelles avec des autorités, des juristes et des conseillers fiscaux que lorsque c’est nécessaire pour les finalités énumérées à la rubrique Finalité du traitement.

Revente de données

SPOWARD ne revend aucune de vos données personnelles à des tiers.

Transmission des données à des tiers

Compte tenu de la nature de nos services, vos données sont bien entendu essentiellement partagées avec les autres utilisateurs de nos sites. Elles peuvent également être partagées avec nos sous-traitants, qui nous assistent dans l’exploitation et l’amélioration de nos services.

Nous travaillons avec des tiers (y compris, par exemple, des partenaires commerciaux, des sous-traitants de services techniques, de paiement et de livraison, des réseaux de publicité, des fournisseurs d’analyses, des fournisseurs d’informations de recherche et des agences de référence de crédit, ci-après « Partenaires ») susceptibles de nous fournir ou de recevoir des informations sur vous.

La Société s’engage cependant à ne communiquer vos informations et données personnelles qu’à des prestataires habilités et de confiance, qui les traitent pour notre compte, selon nos instructions et conformément à la présente Politique de Confidentialité et dans le respect de toute autre mesure appropriée de sécurité et de confidentialité, notamment le Privacy Shield.

Destinataires –Partenaires :

La Société est susceptible de transférer les données à ses prestataires. Une liste de tous les prestataires auxquels nous transférons des sous-ensembles de données se trouve en annexe. Par ailleurs, dans le cadre de certains Challenges, et sous réserve du consentement exprès de l’Utilisateur, la Société pourra transférer les coordonnées de contact de l’utilisateur à l’entreprise partenaire dans l’organisation du Challenge. Cette entreprise partenaire pourra alors, sous réserve du consentement de l’Utilisateur, recontacter l’Utilisateur à des fins promotionnelles et publicitaires. Lorsque l’Utilisateur utilise les Services à travers une Plateforme Partenaire :

La propriété des données est partagée entre la Société et le Partenaire concerné. Elles font donc l’objet d’un échange de données entre la société et ce Partenaire aux fins de fourniture des Services à l’Utilisateur.
Le dit Partenaire est susceptible de partager des données avec d’autres tiers de son choix, sous réserve que l’Utilisateur ait expressément et préalablement consenti au partage de ses données au sein de nos Services ou sur la Plateforme Partenaire. Dans cette hypothèse, le tiers destinataire des données demeure responsable du traitement des données concernées. Les données des Utilisateurs sont susceptibles d’être transmises aux Partenaires afin que ces derniers puissent, le cas échéant, gérer les demandes de support en lien avec les Services.

La Société s’assure que les Services sont proposés avec transparence auprès des Partenaires avec lesquels elle collabore. Par exemple, à ce titre les Partenaires peuvent solliciter la Société pour obtenir des informations à titre de confirmation d’une visite en vue de vous permettre de bénéficier des Services proposés (Récompenses). Dans l’hypothèse où vos points seraient convertis en Récompense auprès d’un commerçant, nous sommes susceptibles de transmettre vos données afin que ces derniers puissent avoir connaissance des informations (adresse email, nom d’utilisateur) de leurs clients. La Société s’assure que les Partenaires ayant accès à vos données personnelles ne les traitent qu’aux seules fins décrites au moment de la conversion des points en Récompense.

Les données personnelles que nous collectons sont traitées conformément à la réglementation en vigueur pour répondre à des finalités explicites, légitimes et déterminées, soit sur la base des Conditions d’utilisation soit pour répondre à une obligation règlementaire soit sur la base de votre consentement préalable. Nous utilisons vos données personnelles pour les finalités suivantes :

Fournir le Service ;
Vérifiez vos activités physiques et votre emplacement en vue de créditer des points dans votre cagnotte sur la base de ces données vérifiées ;
Analyser l’utilisation des Services et les améliorer ;
Communiquer avec vous, notamment pour vous informer des nouveautés, des mises à jour de l’Application, du Site internet, de nos Conditions d’utilisation et / ou de la présente Politique de confidentialité ;
Personnaliser les offres de récompenses et de lieux pour scanner notre POP exclusif visibles sur l’Application en fonction de votre profil et de votre lieu géographique;
Effectuer des études statistiques, analyser et suivre la fréquentation et l’utilisation de nos sites et en faciliter la navigation ;
pour vous proposer des publicités pertinentes, pour héberger et gérer des avis et commentaires
Corriger les erreurs et les problèmes avec le Service ;
Créer des classements quotidiens sur l’activité physique des Utilisateurs, comprenant tous les Utilisateurs ou les Utilisateurs répondant à des critères particuliers.
Respecter nos obligations légales et réglementaires.
Permettre l’exercice de vos droits et gérer d’éventuels signalements, ainsi que pour empêcher, détecter et lutter contre la fraude ou toute autre activité illégale ou non autorisée.

Le traitement de vos données peut être fondé sur deux bases légales différentes : soit sur le recueil de votre consentement exprès (article 6.1.a) du RGPD), soit lorsque cela est nécessaire pour l’exécution du contrat qui nous lie, autrement dit pour la fourniture des services proposés par SPOWARD (article 6.1.b) du RGPD).

Destinataires – sous-traitants

La Société peut solliciter des partenaires de confiance intervenant en qualité de sous-traitant et plus particulièrement :
- dans le cadre de de la fourniture des Services en procédant à l’analyse de vos données pour comptabiliser vos points ainsi que pour nous permettre de vous faire bénéficier des points que vous souhaitez convertir en Récompense ;
- plus généralement à l’occasion de l’utilisation de l’Application pour vous envoyer un e-mail, vous assister dans le cadre de l’utilisation du Service ou nous aider à effectuer des analyses statistiques. Ces tiers ont interdiction contractuelle d’utiliser les données personnelles transmises par SPOWARD, sauf pour nous fournir les prestations pour lesquelles ils ont été mandatés, et ils sont tenus de maintenir la sécurité et la confidentialité de vos informations avec une protection égale ou supérieure à celle offerte par SPOWARD

En tout état de cause : outre les hypothèses décrites ci-avant, la Société ne divulguera vos données personnelles, sans préavis, que si la réglementation en vigueur l’exigeait, ou si une telle divulgation était nécessaire pour se conformer à la loi ou la réglementation en vigueur, à une procédure judiciaire et/ou à une injonction administrative ou judiciaire ; pour protéger et défendre les droits ou la propriété de la Société et/ou pour agir dans des circonstances urgentes pour protéger la sécurité personnelle des Utilisateurs de l’Application ou de tiers. La Société ne transmettra jamais la liste de ses Utilisateurs à des tiers sans votre consentement préalable. Sous réserve de votre accord exprès et préalable, des partenaires de la Société peuvent vous contacter directement ou par notre intermédiaire afin de vous proposer des offres commerciales.

Hébergement des données

Le site SPOWARD.COM est hébergé par . la Société SOSSO DIGIT GROUP auprès de AWS AMAZON, Planethoster et Google cloud, dont le siège est situé à l’adresse ci après : 15 Rue Denuzière 69002 Lyon

…..

L’hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : +33 428 295 714

Les données collectées et traitées par le site et l'application sont hébergées en EUROPE

Transferts de données hors UE

Dans le cadre de la fourniture des Services, la Société est susceptible de transférer vos données personnelles vers des pays non-membres de l’Union Européenne et qui n’ont pas fait l’objet d’une décision d’adéquation de protection de la Commission Européenne. Dans ce cas, la Société s’assure que ce transfert soit réalisé dans des conditions conformes à la réglementation en vigueur en prenant toutes les mesures appropriées et dans un cadre juridique, technique et opérationnel propre à assurer la confidentialité et la sécurité de ces données. Vous pouvez obtenir des informations sur les transferts en adressant un email à l’adresse indiquée ci-dessous.

Toutefois, la Société s’engage à ce que ses sous-traitants se conforment à toute législation en matière de protection des données personnelles en vigueur dans leur pays d’origine (ex. : le Privacy Shield pour les Etats-Unis, pour plus d’informations voir ici).

ARTICLE 5. RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNÉES

Le responsable du traitement des données

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la Société SDG Il peut être contacté de la manière suivante :

par mail sdg@spoward.com ou par courier postal à l'adresse suivante :

SDG, 15 Rue Denuzière 69002 Lyon

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

Obligations du responsable du traitement des données

Le responsable du traitement s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur n’en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

De plus, le responsable du traitement des données s’engage à notifier l’utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractères personnel de l’utilisateur est compromise, le responsable du traitement s’engage à informer l’utilisateur par tout moyen.

Le délégué à la protection des données

Par ailleurs, l’utilisateur est informé que la personne suivante a été nommée Délégué à la Protection des Données : ----

Le rôle du Délégué à la protection des Données et de s’assurer la bonne mise en œuvre des dispositions nationales et supranationales relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel et est le relais privilégié de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Il est parfois appelé DPO (pour Data Protection Officer).

Le délégué à la protection des données peut être joint par courrier à l’adresse suivante :

SOSSO DIGIT GROUP

DPO

15 Rue Denuzière 69002 Lyon, France

ARTICLE 6 : DROITS DE L’UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d’espace personnel ou d’abonné.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

Présentation des droits de l’utilisateur

Respect général des droits des personnes en matière de données personnelles

Concernant la protection de vos données personnelles vous disposez :

a) D’un droit d’information et d’accès (ex. : vérification des données vous concernant) ;
b) D’un droit de rectification et d’effacement (ex. mise à jour ou correction de vos données) ;
c) D’un droit à la limitation du traitement des données personnelles (ex. : « gel » de l’utilisation de vos données) ;
d) D’un droit à la portabilité (ex. exportation de vos données sous un format couramment utilisé et lisible pour transmission à un autre responsable de traitement) ;
e) D’un droit d’opposition (ex. : arrêt du traitement pour une finalité précise) ;
f) D’un droit de suppression (ex. : suppression de compte personnel) ;
g) D’un droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée, y compris de profilage.

Spécificités des droits d’accès, de rectification, d’opposition et d’oubli

Droit d’information

En application des articles 13 et 14 du RGPD, tout Utilisateur/ client peut, lors de la collecte et de l’obtention de ses données personnelles, auprès dudit Utilisateur/ client lui-même ou tout autre personne, exiger que le responsable du traitement lui fournisse toute une série d’informations.

Droit d’accès et de rectification

En application de l’article 15 du RGPD, l’utilisateur/ client a le droit d’obtenir du responsable du traitement la confirmation que ses données personnelles sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu’elles le sont, elle a le droit d’obtenir l’accès auxdites données ainsi qu’à un certain nombre d’informations complémentaire, y compris la possibilité d’obtenir une copie des données qui font l’objet d’un traitement.

En application de l’article 16 du RGPD, tout utilisateur/client se voit octroyer le droit de demander, dans les meilleurs délais, la rectification ou la possibilité de compléter ses données.

Droit d’opposition

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

En application la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles, l’Utilisateur dispose d’un droit d’opposition légitime, sans qu’il y ait lieu de préciser les fondements de la demande ni de justifier de motif légitime, dans deux cas :

- Lorsque la demande vise à ce que les informations à caractère personnel le concernant ne soient pas utilisées par des partenaires et collaborateurs commerciaux de SPOWARD ;

- Lorsque la demande vise à refuser, sans frais, à ce que les données le concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale.

Toute demande d’exercice du droit d’accès, de rectification ou d’opposition doit être effectuée par écrit, être signée par le demandeur, comporter l’adresse à laquelle devra être adressée la réponse, être accompagnée d’un justificatif de son identité.

Le Responsable de traitement répondra à votre demande dans un délai maximal de deux (2) mois à compter de sa réception, sous réserve qu’elle soit suffisamment précise et comporte tous les éléments nécessaires pour répondre à votre demande, faute de quoi SPOWARD vous invitera à la compléter.

Droit d’effacement ou « droit à l’oubli »

En application de l’article 17 du RGPD, tout utilisateur/client, dont les données personnelles ont été collectées et/ou traités, a le droit de demander, dans les meilleurs délais et si et seulement si les conditions de §1 de l’article 17 s’appliquent, l’effacement desdites données.

En outre, dans le cas où lesdites données ont été transmises à d’autres entités, l’Utilisateur/client a droit à ce que s’enclenche automatiquement et dans les meilleurs délais, le mécanisme du « droit à l’oubli », à savoir le responsable de traitement devra prendre toutes les mesures raisonnables pour informer les autres entités que l’utilisateur/ client concerné a demandé l’effacement de tout lien vers ses données personnelles, ou de toute copie ou reproduction de celles-ci.

Comment exercer vos droits

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits suivants, que vous pouvez exercer à tout moment :

En outre, vous disposez légalement du droit de définir des directives relatives au sort de vos données personnelles, post mortem.

Vous pouvez exercer ces droits en nous adressant un courrier électronique à l’adresse contact@spoward.com ou à l’adresse postale suivante :

SPORT REWARD GROUP

Délégué à la Protection des Données

2 rue casimir Perier

69002 Lyon

Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et seront adressées par le propriétaire le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois.

La collecte de certaines données personnelles est cependant indispensable pour permettre l'accès à certains services. Vous pouvez naturellement exercer votre droit d'opposition à la collecte et au traitement de ces données mais cette démarche peut entraîner l'impossibilité de bénéficier de ces services.

ARTICLE 7. POLITIQUE DE « COOKIES »

SPOWARD accorde beaucoup d’importance à la vie privée de ses Utilisateurs.

La réglementation relative au traitement des données personnelles est scrupuleusement appliquée et l’ensemble des prestataires choisis respectent également la règlementation applicable.

La présente politique vous fournit des informations sur la façon dont Spoward utilise des « cookies » ou « traceurs » sur le Site Spoward. Ces cookies aident à comprendre comment les Utilisateurs interagissent avec le Site, et permettent ainsi d’améliorer l’expérience et l’usage de certaines fonctionnalités.

La présente politique fournit également des informations sur la manière dont des tierces parties peuvent utiliser ces technologies en association avec Spoward.

Définition :

Un cookie est un fichier texte enregistré sur l’ordinateur ou l’appareil mobile de l’Utilisateur (terminal) lié à l’utilisation de sites Web. Il permet de retenir des informations sur la navigation de l’Utilisateur, comme le navigateur utilisé, la langue ou le nom d’utilisateur. Il ne permet pas l’identification directe de l’Utilisateur mais celle du terminal utilisé.

Certains cookies nécessitent le consentement exprès de l’Utilisateur final, tandis que les cookies dits « de session », « d’équilibrage » ou « d’audience » (pour ces derniers certaines conditions doivent être respectées), d’authentification ou encore d’identifiants de session (pour une durée limitée) ne nécessitent pas le consentement de l’Utilisateur.

Sources de réglementation:

L’utilisation des cookies est régie par :

L’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Le RGPD : art.6.1 (Licéité du traitement) et art. 89 (Garanties et dérogations applicables au traitement à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques)

Règlement e-Privacy COM/2017/010 final - 2017/03 (COD) du 10 janvier 2017

Pour des plus amples informations sur l’utilisation, l’application et le droit d’opposition des cookies, nous vous invitons à consulter les Guides CNIL suivants :

Consentement :

En application du principe européen issu de l’article 5(3) de la directive 2002/58/CE par l’adoption de la directive 2009/136/CE, dite directive « paquet télécom », repris par l’article 32-II de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifié par l’ordonnance du 24 août 2011, tout utilisateur d’un site internet, lors de la consultation dudit site, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile, doit être informé et doit avoir donné préalablement consentement à l’insertion des traceurs que sont les cookies et ce, quel que soit le type de terminal utilisé par l’utilisateur (smartphone, ordinateur portable ou de maison, tablette, liseuse numérique, console de jeux vidéo etc.) dès lors que ledit terminal est connecté à Internet.

En application des textes précités, SPOWARD est tenu, en tant qu’éditeur, de solliciter au préalable le consentement de l’Utilisateur, pour tous les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires à l’utilisation du Site, avant tout stockage d’information ou accès à des informations déjà stockées. Les cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du site ne requièrent pas le consentement préalable de l’Utilisateur.

Ce consentement est recueilli dès l’arrivée sur le Site et est valable pour une période de 13 mois maximum. La notification de présence de cookies sur le Site se fait par un bandeau précisant à l’Utilisateur que la poursuite de la navigation vaut acceptation de leur utilisation.

En cochant « J’ai compris », l’Utilisateur confirme avoir pris connaissance et accepter sans restriction ni réserve l’utilisation de cookies. Si l’Utilisateur est en désaccord avec l’un de ses termes, il reste libre de ne pas ou ne plus utiliser les Services de SPOWARD (en cas de modification des termes de la Politique de Cookies).

Cette Politique de Cookies peut être modifiée, complétée ou mise à jour notamment afin de se conformer à toute évolution légale, réglementaire, jurisprudentielle et technique. Cependant, les données personnelles de l’Utilisateur seront toujours traitées conformément à la politique en vigueur au moment de leur collecte, sauf si une prescription légale impérative venait à en disposer autrement et serait d'application rétroactive.

Il est précisé que l'Utilisateur peut à tout moment paramétrer les cookies sur son navigateur en les activant ou en les désactivant.

Opposition de l’utilisateur à l’utilisation de fichiers « cookies » par le site

Il est possible d’activer et désactiver l’utilisation des cookies. Comme précisé, la désactivation de certains cookies risque d’empêcher l’accès à l’intégralité de nos services.

Le navigateur de l’Utilisateur peut être manuellement paramétré de manière à :

- Recevoir une notification lorsqu’un cookie est déposé dans son terminal de navigation, et ensuite accepter ou pas la présence de ce cookie,

- Avoir le choix d’opter pour une configuration systématique de refus des cookies, notamment de navigation, ce qui implique l’impossibilité d’utiliser, consulter et profiter de SPOWARD ou d’une partie de ses fonctionnalités.

Ainsi, en application de la réglementation européenne, SPOWARD recommande à l’Utilisateur de gérer les cookies et de choisir le paramétrage des cookies en tenant compte de ses attentes et objectifs à la lumière de la finalité des cookies utilisés par SPOWARD pour une meilleure expérience de ses Services.

Le paramétrage et la gestion des cookies diffère en fonction du navigateur utilisé, il est donc recommandé de consulter le menu d’aide proposé pour des compléments d’informations.

Voici la démarche à suivre pour supprimer les cookies sur les différents navigateurs :

a ) Pour Mozilla firefox :

https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies?redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9sactiver+les+cookies

Choisissez le menu « outil » puis « options »
Cliquez sur l’icône « vie privée »
Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
Pour Microsoft Internet Explorer :

https://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Choisissez le menu « outil » puis « options Internet »
Cliquez sur l’icône « Confidentialité »
Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur
Pour Chrome :

https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

Allez dans le menu Chrome / Préférences
Cliquez sur « Afficher les paramètres avancés »
Cliquez sur « Paramètres de contenu… » dans la partie confidentialité
Cliquez sur « Cookies et données de site… » dans la nouvelle fenêtre
Cliquez sur « Tout supprimer » et validez en cliquant sur « OK »
Pour Safari :

https://www.apple.com/support/?path=Safari/3.0/fr/9277.html

Allez dans le menu Safari / Préférences
Cliquez sur « confidentialité »
Dans « Bloquer les cookies », cochez « Toujours »
Plus d’informations sur les cookies avec la CNIL :

Tout savoir sur les cookies : https://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/#c5554
Démarches à suivre pour limiter vos traces sur le web : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes/
Outil de visualisation qui identifie en temps réel les cookies qui transmettent des informations : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/telechargez-cookieviz/

Description des fichiers « cookies » utilisés par le site

SPOWARD récolte les données suivantes :

L’adresse IP, c’est à dire l’adresse de l’ordinateur ou du mobile
La date et l’heure de connexion d’un appareil (Terminal) à notre site
L’url, l’adresse web de la page Internet de provenance de l’appareil accédant à notre site
L’url de la page Internet accédée par l’appareil consultant notre site
Le type de système d’exploitation utilisé par l’appareil (Windows, MacOs, Linux, Unix, BeOS…)
Le type et la version du logiciel de navigation utilisé par l’appareil (Internet Explorer, Safari, Firefox, Chrome, Opera…)
La langue d’utilisation du logiciel de navigation utilisé par l’appareil
L’identifiant et le contenu d’un Cookie stocké par Séquano Aménagement dans l’appareil
Le type d’appareil utilisé lors de la navigation (ordinateur, téléphone, tablette…)

Les cookies émis par SPOWARD permettent de :

Identifier nos membres de sorte que lorsque vous êtes connecté, vous pouvez pleinement profiter des services de SPOWARD, d’une bonne expérience et des diverses fonctionnalités, du téléchargement des photos, connaître vos centres d’intérêts en ligne, des messages et indiquer votre localisation, partager votre contenu et acheter un abonnement Premium en toute sécurité, utiliser le site dans votre langue ou lorsque vous avez coché la case « se souvenir ». Ces cookies permettent également de se rappeler qui vous a invité à rejoindre SPOWARD.
Permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre site, tels que notre espace adhérents, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés
Établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours, etc.), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services
Adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal web ou mobile (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé…) lors de vos visites sur notre site et application
Mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (accès aux différents espaces)
La société utilise Google Analytics pour recueillir des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent l’application SPOWARD. Nous utilisons ces informations pour compiler des rapports et nous aider à améliorer le site. Les cookies recueillent des informations de façon anonyme, y compris le nombre de visiteurs sur le site, d’où les visiteurs viennent et les pages consultées par les visiteurs. Pour plus d’informations à propos de la Politique de protection de Google, merci de visiter http://www.google.com/intl/en/policies/
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Les cookies émis sur notre site par des tiers du fait d’applications tierces intégrées à notre site
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L’émission et l’utilisation de cookies sur notre site par des tiers, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces cookies.

Nous sommes susceptibles d’inclure sur notre site, des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus du site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que « Facebook », « Twitter », etc.

Ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social de vous identifier si votre compte au réseau social est activé sur votre terminal (session ouverte) et de suivre votre navigation sur notre site.

Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

SI VOUS PARTAGEZ L’UTILISATION DE VOTRE TERMINAL

Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce terminal.

Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

DONNÉES PERSONNELLES

Dans la mesure où vous nous avez fourni des données personnelles vous concernant, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription ou de votre accès à l’un de nos services, nous sommes susceptibles, sous réserve de vos choix, d’associer des informations de navigation relatives à votre terminal, traitées par les cookies que nous émettons, avec vos données personnelles, afin de vous adresser des prospections électroniques.

Vous pourrez, à tout moment, nous demander de ne plus recevoir des prospections adaptées aux informations de navigation de votre terminal, en nous contactant directement et gratuitement, ou au moyen du lien de désinscription inclus dans toute prospection que nous serions susceptible de vous adresser par courrier électronique.

Par ailleurs, dans l’hypothèse où nous envisagerions d’obtenir auprès d’un tiers (prestataire de publicité ciblée, régie publicitaire, etc.), des informations de navigation de votre terminal que nous pourrions associer aux données personnelles que vous nous avez fournies, nous solliciterions préalablement votre accord explicite avant de procéder à une telle association et de vous adresser des publicités ou des prospections qui en résulteraient.

ARTICLE 8 : MESURES DE SÉCURITÉ

La société est attentive à la sécurité de vos données, et pour cela consacre des moyens humains et techniques significatifs pour en assurer la protection.

La société s’engage à prendre en compte la protection de vos données dès la conception de nouveaux produits, applications ou services.

Nos processus, nos modes d’organisation internes, les garanties que nous demandons à nos sous-traitants comme les règles de protection techniques visent à s’assurer que vos données personnelles sont protégées.

En cas de violation de vos données personnelles, La société s’engage à vous en informer dans les meilleurs délais et à prendre toutes mesures utiles afin de limiter les risques liés à cette violation.

Ainsi, par exemple :

seul le personnel habilité à traiter vos demandes, dans le cadre décrit par les finalités, peut accéder à vos données ;
Des mesures de sécurité techniques et organisationnelles sont mises en place ;
mises à jour par correctifs, anti-virus, anti-spam, gestion des vulnérabilités, sécurités périphériques par Firewall, systèmes de détection et de prévention des intrusions mais aussi gestion des comptes des utilisateurs et autorisations, analyses des risques ;

Le recours à un sous-traitant et le transfert de ces données au sous-traitant chargé de les utiliser pour le compte de la société est strictement limité à la gestion et au routage des abonnements à l’exclusion de toute autre exploitation commerciale. Lorsqu’ils interviennent pour notre compte, les sous-traitants doivent s’engager à garantir la sécurité des données confiées par la société et s’engagent sur un niveau de sécurité comparable à celui de la société.

ARTICLE 9 : Acceptation et mise à jour de la Politique de Confidentialité de SPOWARD

En cliquant sur le bouton “Confirmer” au dessus de la mention “En cliquant sur “Confirmer” vous indiquez avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales d’Utilisation et la Politiques de confidentialité de SPOWARD, l’Utilisateur confirme avoir pris connaissance et accepter sans restriction ni réserve les présentes. Si vous êtes en désaccord avec l’un de ses termes, vous êtes libre de ne pas ou ne plus utiliser les Services de SPOWARD (en cas de modification des termes de la Politique de Confidentialité).

Cette Politique de Confidentialité peut être modifiée, complétée ou mise à jour notamment afin de se conformer à toute évolution légale, réglementaire, jurisprudentielle et technique. Cependant, les données personnelles de l’Utilisateur seront toujours traitées conformément à la politique en vigueur au moment de leur collecte, sauf si une prescription légale impérative venait à en disposer autrement et serait d'application rétroactive.

Si vous vous opposez à l’une des modifications apportées à la présente Politique de confidentialité, vous devez cesser d’utiliser les Services et demander la suppression de votre compte en nous adressant un mail à l'adresse suivante : sdg@spoward.com, votre compte sera supprimer dans un délais de 14 Jours, avant cette période vous pouvez soit annuler la demande de suppression soit effectuer une demande via l'adresse mail sdg@spoward.com pour récupérer l'ensemble de vos données collecté par l'application spoward ou le site interne avant leur destruction.

ANNEXE 1 – DONNÉES UTILISATEURS ET ACTIVITÉS

prénom - publicnom - public	E-mail – privéIdentifiantMot de passe	Sexe – privé	Date naissance – privé
publiqueLangue - publique	Photo – publique Facebook – privéGoogle - privé	Pays	Equipement –privéDate achat équipement- privé
Sport pratiqué - public	Club de référence - public

Activités - publiques ou privées	Distance (selon les sports)Durée de l’activitéCalories (selon les sports)Denivelé (selon les sports) Type d’activitéDate de l’activité	Lieu de scannage du POPDate de scannage du POPTemps écoulé

Challenge IdentifiantType de challengeClassement

UTILISATION DU COMPTE GOOGLE